ActivHome

INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

Éditeur du site

Le site activ-home.ch est édité par :

ActivHome Sàrl
Avenue Industrielle 14
1227 Carouge GE
Suisse

Téléphone : +41 79 104 10 73
E-mail : info@activ-home.ch

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sàrl)
IDE : CHE-184.062.088
Numéro TVA : CHE-184.062.088 TVA
Numéro de référence au registre du commerce : CH-660.2.134.014-6


Responsabilité éditoriale

ActivHome Sàrl est responsable du contenu publié sur le site activ-home.ch.

Nous nous efforçons de maintenir les informations présentées sur ce site exactes, complètes et à jour. Malgré le soin apporté à leur publication, ActivHome Sàrl ne peut garantir en permanence l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations mises à disposition.


Responsabilité

ActivHome Sàrl décline, dans les limites autorisées par la législation applicable, toute responsabilité concernant les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.

Les informations présentées sur ce site ont un caractère général et ne constituent pas nécessairement une offre contractuelle. Les caractéristiques, technologies, produits et solutions présentés peuvent évoluer.


Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers. ActivHome Sàrl n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable des informations, services ou pratiques de ces sites externes.


Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les contenus présents sur le site activ-home.ch, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, interfaces, logos et créations originales, sont la propriété d’ActivHome Sàrl ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation de ces contenus, totale ou partielle, à des fins commerciales ou de publication, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés, est interdite sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

Les marques, noms commerciaux, logos et produits de tiers mentionnés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.


Protection des données

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.


Droit applicable

Le présent site est exploité par une société établie en Suisse. Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.

Dernière mise à jour : septembre 2026.